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PRÉPARER LA TRANSMISSION de mon entrepriseDirigeant d’une société, professionnel libéral ou entrepreneur individuel, un jour ou l’autre vous serez conduit à transmettre votre entreprise. L’enjeu est de taille : vous devez assurer une continuité pour vos clients et vos éventuels salariés, mais aussi vous assurer un complément de revenus pour votre retraite. Que ce soit à un proche par transmission ou que vous la cédiez à un tiers, BNP Paribas est là pour vous accompagner dans la mise en place d’une stratégie de transmission de votre entreprise. Notre responsabilité économiqueLorem ipsum dolor sit amet ![]() Catégorie 1
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ÉTAPE 1 : RÉALISER L’ÉTAT DES LIEUXPour transmettre votre entreprise en toute sérénité, il convient de préparer votre projet le plus tôt possible. Ne rien préparer pourrait vous exposer à des risques à la fois juridiques, fiscaux et financiers, mais aussi au risque de ne pas trouver de repreneur. L’expérience acquise par BNP Paribas dans le domaine des cessions et transmissions du patrimoine professionnel montre que 20% d’entre elles aboutissent à des dépôts de bilan dans les cinq années suivantes pour cause de préparation insuffisante.
1titre 1Les sommes versées portent intérêt à partir du premier jour de la quinzaine qui suit le versement ou le virement (le 16 du même mois ou le 1er du mois suivant). Les sommes retirées cessent de porter intérêt à partir du premier jour de la quinzaine 2titre 2Les intérêts bancaires sont exonérés de l'impôt sur le revenu et des contributions sociales. Vous pouvez fermer votre Livret de Développement Durable à tout moment, en suivant 3 étapes :
ÉTAPE 2 : ANTICIPER LA FISCALITÉ DES CESSIONSLa transmission d’une entreprise est soumise à différents impôts. Le savoir vous permet de prévoir et éventuellement réduire la facture fiscale de l’opération.
Autant d’atouts pour vous permettre de construire votre projet avec sérénité, en choisissant des solutions qui optimiseront le coût fiscal de la transmission de votre affaire. Votre Chargé d’Affaires BNP Paribas, assisté si besoin d’un Conseil en Gestion de Patrimoine Entrepreneur, vous informera sur l’évolution de la fiscalité des cessions et transmissions à titre gratuit d’entreprises. éTAPE 3 : ORGANISER LA TRANSMISSION DE SON ENTREPRISEEn fonction du type de repreneur, vous allez organiser différemment votre transmission et choisir des montages juridiques et fiscaux adaptés. Après le temps de la réflexion vient celui de l’action. Une fois les étapes 1 et 2 franchies, vous allez pouvoir, en connaissance de cause, prendre les bonnes décisions pour faciliter au mieux la transmission de votre entreprise, optimiser sa valeur si vous souhaitez la vendre à un tiers et réduire au maximum la facture fiscale. À titre d’exemple, vous pourrez :
Autant d’éléments à envisager pour réussir votre projet dans les meilleures conditions. BNP Paribas Banque Privée met à votre disposition toute son expérience et expertise en matière d’ingénierie patrimoniale pour vous accompagner dans votre réflexion juridique et fiscale.
ÉTAPE 5 : GÉRER LE PRODUIT DE LA VENTE D’ENTREPRISEUne fois réglés les impôts liés à la cession de votre entreprise, vous disposerez d’un nouveau capital. Dans votre intérêt et celui de vos héritiers, vous pourrez le faire fructifier. Après avoir cédé votre entreprise et encaissé le produit de la vente, vous allez disposer d’un nouveau capital. Vous devrez le gérer en tenant compte de l’ensemble de votre patrimoine privé, afin d’optimiser sa répartition, vos revenus et minimiser votre fiscalité. Vous allez devoir élaborer une stratégie de placement qui tiendra compte de 3 éléments : vos objectifs personnels, votre horizon de placement et votre degré d’acceptation du risque. Elle vous permettra de composer des solutions adaptées à vos attentes que ce soit en assurances vie, PEA, en OPCVM, immobilier … BNP Paribas figure parmi les dix plus grands gestionnaires d’actifs européens. Pour vous conseiller au mieux et élaborer avec vous des solutions adaptées à votre nouvelle situation, votre banque mettra à votre disposition toute la compétence de ses experts en Gestion de Patrimoine Entrepreneur. Avec l’appui de votre Chargé d’Affaires assisté, si nécessaire, des spécialistes en droit, en fiscalité et en ingénierie financière ou immobilière de la Banque Privée, vous bénéficierez d’un accompagnement spécifique pour toutes vos questions patrimoniales. |